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Comptes-rendus du Conseil Municipal
Comptes-rendus et procès verbaux du Conseil Municipal
Nouveauté depuis le 1er juillet 2022
Nouvelle présentation des informations concernant les décisions, les délibérations, les arrêtés et les procès verbaux du conseil municipal.
Procès verbal de la réunion du conseil municipal
Année 2023
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 16 mars 2023
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 22 janvier 2023
Liste des délibérations
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 avril 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 16 mars 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 décembre 2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 3 novembre 2022
Liste des délibérations du conseil municipal
du 29 septembre 2022
Voici les éléments consultables pour visualiser les délibérations. :
https://sougeal-actes.usagers.fr/espace-demarches
Année 2022
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2022
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 29 septembre 2022
Procès verbal de la réunion du conseil municipal
du 7 juillet 2022
Compte rendu du conseil municipa
l du 2 juin
2022
Compte rendu du conseil municipa
l du 14 avril
2022
Compte rendu du conseil municipa
l du 10 mars
2022
Compte rendu du conseil municipa
l du
3 février 2022
Année 2021
Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2021
Compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2021
Compte rendu du conseil municipal du 23 septembre 2021
Compte rendu du conseil municipal du 15 juillet 2021
Compte rendu du conseil municipal du 3 juin 2021
Compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2021
Compte rendu du conseil municipal du 4 mars 2021
Année 2020
Compte-rendu du conseil municipal de 19 novembre 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 10 septembre 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 2 juillet 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juin 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 5 mars 2020
Année 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 14 novembre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 4 octobre 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 16 mai 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019
Année 2018
Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2018
Compte-rendu du conseil Municipal du27 septembre 2018
Compte-rendu du conseil Municipal du12 juillet 2018
Compte-rendu du conseil Municipal du 31 mai 2018
Compte-rendu du conseil Municipal du 12 avril 2018
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